Instructions générales (police de la route)

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• Chapitre  1 : Administration

  • IG 100 – Mission
  • IG 101 – Buts, objectifs et évaluations
  • IG 102 – Organigramme
    • Graphique principal
  • IG 103 – Classifications des emplois
  • IG 104 – Directives écrites
  • IG 106 – Carte des zones de patrouille
    • Image de la carte
  • IG 107 – Responsabilité et autorité

• Chapitre 2 : administration interne

  • IG 200 – Gestion financière
  • IG 203 – Réquisition de biens
  • IG 204 – Stockage, contrôle et inventaire des armes et munitions du bureau
  • IG 205 – Gestion des preuves de propriété
  • IG 209 – Service de la procédure civile
  • IG 210 – Saisies et ordonnances de saisie
  • IG 211 – Mise sous scellés de dossiers de police
  • IG 212 – Système d'enregistrement des mandats
  • IG 213 – Gestion des rapports d'incident/des dossiers

• Chapitre 3 : Personnel

  • IG 301 – Procédures d'embauche
  • IG 302 – Enquêtes sur les antécédents  
  • IG 308 – Mort ou blessure grave d'employé du poste
  • IG 309 – Procédures relatives au décernèrent de prix et de mentions élogieuses
  • IG 310 – Code de conduite et d'éthique professionnelles
  • IG 311 – Devoir d'ingérence
  • IG 312 – Système disciplinaire
  • IG 313 – Harcèlement sexuel
    • Politique du comté de Tompkins en matière de harcèlement sexuel
  • IG 314 – Procédures de promotion
  • IG 315 – Procédures d'examen des griefs

• Chapitre 4 : Affaires internes

  • IG 400 – Plaintes du personnel et enquêtes internes

• Chapitre 5 : Relations publiques

  • IG 500 – Relations avec les médias
  • IG 502 – Réseaux sociaux
  • • Utilisation et administration des médias sociaux dans le comté de Tompkins
    • Utilisation acceptable des ressources informatiques du comté de Tompkins
  • IG 504 – Services aux victimes et aux témoins
    • Ressources contact
  • IG 505 – Loi relative à l'enregistrement des délinquants sexuels

• Chapitre 6 : Formation

  • IG 600 – Formation
  • IG 601 – Formation sur le terrain
  • IG 602 – Formation au maniement des armes à feu

• Chapitre 7 : Opérations

  • IG 700 – Services policiers équitables
  • IG 701 – Procédures de patrouille
  • IG 702 – Notifications administratives
  • IG 703 – Uniforme et apparence personnelle
  • IG 704 – Gilet pare-balles
  • IG 705 – Utilisation de dispositifs d'enregistrement sur le corps
  • IG 706 – Gestion de la foule
  • IG 708 – Véhicules tout-terrain (ATV) et véhicules utilitaires tout-terrain (UTV)
  • IG 710 – Citations à comparaître
  • IG 711 – Empreintes digitales et photographies
  • IG 717 – Notification de décès/de blessure grave
  • IG 718 – Violence domestique et infractions familiales
  • IG 719 – Application de la loi sur l'immigration
  • IG 720 – Interactions avec des personnes transgenres ou qui ne correspondent pas à l’image traditionnellement associée à leur sexe
  • IG 722 – Réponse aux incidents impliquant des personnes souffrant de troubles émotionnels

• Chapitre 8 : Circulation

  • IG 802 – Gilets de signalisation à haute visibilité
  • IG 806 – Procédure de remorquage de véhicule et de mise en fourrière

• Chapitre 9 : Utilisation de la force

  • IG 900 – Utilisation de la force
  • IG 902 – Utilisation d'armes à létalité réduite (bâton)
  • IG 903 – Utilisation de la létalité réduite (munitions d'impact)
  • IG 904 – Utilisation de la létalité réduite (agents chimiques)
  • IG 905 – Armes électriques à impulsion

• Chapitre 10 : Enquêtes pénales

  • IG 1003 – Examens polygraphiques
  • IG 1004 – Procédures de contact et d'arrestation de mineur
  • IG 1006 – Enquête et réponse aux cas d'agression sexuelle
  • IG 1007 – Enquête sur les infractions motivée par la haine
  • IG 1008 – Collecte et partage de renseignements
  • IG 1012 – Loi relative au fichier d'identification génétique